Les lois sur les terres d'Ala
Les lois sur les terres d'Ala sont peu nombreuses, elles font appel pour la plupart à la charte d'Ala. Cette charte fut écrite il y a bien longtemps par les premiers habitants de l'île. La sagesse de ces habitants fut suffisamment grande pour que la charte convienne à toutes les générations. Les modifications qu'elle a subie sont restées mineures tout au long des siècles. Quand l'interprétation d'une loi porte à confusion, on se réfère toujours à l'esprit de la charte pour trouver le chemin de la justice.
La Charte
Article 1er
Les métaHumains naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.
Article 2
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque métaHumains n'a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi.
Article 3
La Loi est l'expression de la volonté générale. Tous les Citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs Représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les Citoyens étant égaux à ses yeux sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.
Article 4
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la Loi.
Article 5
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux du métaHumain : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
Article 6
La garantie des droits du métaHumain et du Citoyen nécessite une force publique : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée.
Article 7
La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.
Article 8
La Nation proclame la solidarité et l'égalité de tous les Alasiens devant les charges qui résultent des calamités nationales.
--
note aux lecteurs: Ce texte est fortement inspiré de la déclaration des droits de l'homme que vous pouvez consulter sur le site du gouvernement français.
--
Les lois
Les armes à feu:
I Toute arme à feu doit être répertoriée par l'autorité judiciaire de l île.
II Seules les personnes possédant un permis peuvent détenir une arme à feu.
III Les responsables de l'autorité judiciaire bénéficie d'un permis de droit dans le cadre de leur fonction.
Permis pour arme à feu:
Chaque citoyen peut obtenir des permis pour la détention et le port de certaines armes à condition de justifier de leur nécessité, que ce soit chez lui ou dans le cadre de son travail.
Des permis spéciaux sont nécessaires pour les armes suivantes: armes automatiques, armes lourdes, armes militaires, explosif. Ils ne sont délivrées qu'aux agences de sécurité et aux forces de police et leurs employés n'en bénéficie que durant leur travail.
La magie:
I La pratique de la magie est une activité libre.
II Les actes commis par la magie sont sous la responsabilité de l'initiateur de cette magie.
III Les actes commis par des êtres magiques sont sous la responsabilité des personnes ayant engendrées ces êtres.
La magie
Un crime commis par l'intermédiaire de la magie est toujours considéré comme un acte prémédité. Tuer une personne en utilisant la magie constitue un meurtre au premier degré, à moins qu'il soit possible de retenir la légitime défense ou d'autres circonstances atténuantes.
Les actes criminels commis par un esprit sont à la charge du magicien qui l'a invoqué. Si l'esprit est libre, c'est à dire sous l'influence magique d'aucune personne, Il sera considéré comme un citoyen ordinaire et pourra faire l'objet de poursuite pour les actes qu'il aura effectués.
Un suspect n'est pas obligé de répondre aux questions susceptibles de l'incriminer. Donc toute preuve obtenue par magie, utilisée dans le but de lire les pensés d'une personne, n'est pas recevable devant un tribunal.
La lecture d'une aura pour établir le lien avec un objet particulier employé à des fins criminelles est une procédure aussi courante que la vérification des empreintes digitales ou génétiques.
La cour de justice peut recevoir le témoignage d'un expert sur les conditions et méthodes magiques comme pièce à conviction. Mais ce témoignage devra être soumis à l'approbation d'un magicien assermenté.
Le Samedi 11 Novembre 2000, a été publiquement déclarée la guilde de L'association de Défense d'Ala en vue de combler la perte du GDDTA. L'Ada est fondée par le troll Scorpion, et dispose par ailleurs d'une charte.
Charte de l’Association de Defense d’Ala
Tout d abord il me faut dire que cette association est indépendante et n’existe que pour preserver paix et ordre sur notre île.
Buts
maintenir l’ordre et la paix au sein de l’ile
assurer le respect des Lois , c est a dire assurer le respect des droits des individus a disposer d eux memes dans le cadre du respect d autrui
proteger les habitants en cas de danger menacant l ensemble de la population
repertorier et identifier les possesseurs d armes a feu , et eventuellement decerner les permis de port d armes
Code d’honneur de l Association
Ce code n’existe que pour donner une ligne de conduite a l Association de facon a l’orienter dans la voie qui me semble la meilleure pour l'île.
un associé n’agira directement que si directement menacé , il tentera d’abord et avant tout d’établir un dialogue et de comprendre ce qu’il se passe
respecter la vie d’autrui , ne jamais retirer la vie d’un etre vivant sauf en cas de force majeure (si la vie de l associé est en danger ou si celle de concitoyens est directement menacé )
respecter l’ile , sa nature , la faune autant que la flore , ne jamais porter prejudice a son bon devellopement sauf en cas de force majeures (si la vie de l associé est en danger ou si celle de concitoyens est directement menacé )
détruire les tenebres sous toutes leurs formes apparentes , si tant est que l on peut clairement les identifier , ce qui sera fait par un concile d’expert ( formé d experts sur la question ) car les tenebres vont a l’encontre de la paix. Ainsi le but de l association n est pas de detruire la part de tenebre existante dans la plupart d entre nous mais de detruire ces tenebres quand ils prennent trop d importance et menacent l ile.
toujours ecouter attentivement , même ses ennemis , de facon a ne jamais agir sans reflexion prealable ; cet alinea est caduc si l’ennemi est envahi par les tenebres et/ou menace l ile ,ce qui est défini par le Concile.
respecter et appliquer les Lois , et tenter de les faire respecter et comprendre.
Organisation
Tous les associés sont avant tout des citoyens volontaires , qui entrent de leur plain gré dans la police le fait d'être dans l Association ne donne aucun avantage , ne rapporte pas d’argent les associés disposent d’un equipement qui reste a déterminer (j'aimerai bien savoir ce que l'on peut recuperer du GDDTA tant qu’à faire...) Personne ne dirige l Association , la seul organisation est le Concile qui prend les décisions quant aux ténèbres. Dans un premier temps je me propose comme dirigeant de façon à la mettre en place mais en aucun cas je ne veux que cette situation s'éternise , je serai un Associé comme les autres , chacun agissant selon ses capacités et le temps dont il peut disposer.
Un conseil de l Association peut être réuni à la demande de n’importe quel citoyen , associé ou non, ce conseil comprend l'ensemble des Associés plus les citoyens voulant s’exprimer.
Dans ce conseil sont discutés les actes de l Association controversés , et un vote peut etre effectué si une action a été « jugé » comme allant a l’encontre de la présente charte .
Ce conseil décide des réparations éventuelles a donner aux plaignants , et aussi de l’action à l’encontre des éventuels responsables des actes condamnés.
Scorpion
Liste de témoins à décharge :
Témoins de moralité :
Nimlas (attention, casier judiciaire)
Mélorélie (attention, casier judiciaire)
Thorgrim
Doyen de l'Université d'Ala
Quiconque se présentera spontanément (sous réserve de fiabilité) [lancer un avis sur la Taverne]
Interroger sur le point de la moralité la secrétaire témoin du meurtre de l'éditeur
Témoins pour le délit de fuite :
Retrouver la gargouille du village (prouver la réalité du pélerinage)
Experts à faire comparaitre :
Avis médical :
Médecin spécialiste des gargouilles
Avis ethnologique :
Ethnologue gargouille
Confirmation des hallucinations :
Consulter un mage
Défense : non coupable
Prouver la non-préméditation
Folie passagère métabolique, d'où légitime défense de bonne foi
Probabilité de non-récidive