UNION MONDIALE SAINT-MARC
ET
STATUTS
SOMMAIRE
·
1. Associations
fondatrices
·
2. Associations
futures
Article 2: Objectifs de
l’Union
·
1. Objectifs
généraux
·
2. Objectifs
spécifique
Article 3: Siège de
l’Union
Article 4: Membres de
l’Union
·
1. Qualifications
·
2. Application
pour devenir member
·
3. Terminaison,
demission
·
4. Cotisations,
Contribution etc.
·
5. Régistre des
members
·
6. Responsabilités
des members
Article 5: Organes de
l’Union
·
1. L’Assemblées
Générales
i.
Assemblées
Ordinaires
ii.
Assemblées
Extraordinaires
·
2. Le Comité
Exécutif
Article 6: Divers
·
1. Finances de
l’Union
·
2.Vérification des
comptes
·
3. Révocation
d’association
·
4. Modification
des Statuts de l’Union
·
5. Interprétation
des Statuts
·
6. Rénumération de
l’Union
·
7. Dissolutions de
l’Union
ANNEXES: A – Application pour devenir member de
l’Union
B – Application pour
la nomination de Président
ARTICLE
1
1- Association Fondatrices
Les
association suivantes sont les fondatrices de l’Union Mondiale Saint-Marc:
·
Amicale Saint Marc
d’Alexandrie, Egypte
·
Cercle Saint Marc de
Montreal, Canada
·
Club Social Saint
Marc de Sydney, Australie
2- Associations Futures
Toute association
(Amicale, Cercle, Club etc.) nouvelle ou existence qui a été admise dans
l’Union Mondiale, d’après l’article “4” de la Constitution et qui s’engagent a
accepter les mêmes objectifs comme defines dans l’articles “2”.
ARTICLE 2
1- Objectifs Généraux
a) Developper et encourager des bonnes relations entre
toutes les associations et favoriser la coordination.
b) Faciliter au niveau mondial, l’unité d’objectifs et
d’actions.
c) Render possible la representation au sein des
organizations nationals, provincials et régionales en vue de promouvoir et
faire avancer le développement culturel et social des différentes associations.
2- Objectifs Spécifiques
a) Promouvoir et faire avancer les contacts internationaux
entre les members de toutes les associations tant dans le domaine de
l’éducation, que dans la domaine professionel, en créant des forums permettant
l’échange d’idées et faire partager l’expériences des ainés avec les jeunes
generations et les aider en leur octroyant des “bourses”.
b) Commanditer
des projects sociaux des associations members et ceux du Collège Saint Marc
d’Alexandrie.
c) Encourager les members des associations members, à
contribuer à l’éducation dans le domaine de leur expertise sous forme de
seminaries, lectures ou séances de travail entre les members de leur
l’association et si opportune auprès des autres associations.
d) Organiser des programmes d’échanges de jeunes entre
les members des associations members en vue de developer l’orientation
culturelle, pédagogique et professionnelle des jeunes.
e) Imprimer et publier tout journal, revue, livre etc.
que l’union juge approprié pour promouvoir ses objectifs.
f) Dans le but d’éviter toute discorde au sein de
L’union et des Associations locales, toute discussion et arguments politique ou
réligieux sont défendus, Durant une reunion ou activité sociale des
associations members.
ARTICLE 3
SIEGE DE L’UNION
L’Union a pour siege le
Collège Saint Marc d’Alexandrie, Egypte.
ARTICLE 4
1- Qualifications
Toute association est
qualifiée de devenir member de l’Union Mondiale, pourvu que cette association
se conforme aux règlements stipules dans l’article “1”.
2- Application pour devenir member
a) Une demande d’association à l’Union Mondiale devra
être faite par écrit, en remplissant la formule appropriée (voir l’annexe “A”,
ensemble avec une copie de leur constitution et leur register de members. Cette
demande devra entre enregistrée auprès du “secrétaire” de l’Union.
b) Aussitôt que possible après avoir reçu la demande
d’application, le “secrétaire” devra soumettre la demande ainsi que tous les
documents appropriés au Comité Exécutif.
c) Lorsque le Comité Exécutif jugera approprié
d’approuver la demande d’association, le “secrétaire” notifiera l’applicant de
cette approbation aussitôt que possible.
d) Le “secrétaire” inscrira le nom de la nouvelle
association dans les registres de l’Union et ce fait l’applicant devient member
de l’Union Mondiale Saint Marc.
3- Terminaison, demission
1. Terminaison ; Une association n’est plus member de l’Union Mondiale Saint Marc,
si l’association :
a)
Est liquidée
b)
Démissionne
2.
Démission : Une association
n’est pas autorisée à démissioner excepté si elle se conforme aux règlemet
suivants :
a) Un member de l’Union Mondiale qui est en règle avec
toutes les cotisations relatives à son adherence à l’Union, peut démissioner en
commençant par envoyer un avis par écrit (pas moins que 6 mois ou pas moins que
la période fixèe par le Comité Exécutif) au “secrétaire” mentionnant son
intention de démissioner et sur expiration du délai de l’avis, cette
association cesse d’être member de l’Union Mondiale.
4- Cotisation, Contribution etc.
Toute member de
l”association Mondiale Saint Marc, devra verser à l’Union une cotisation
annuelle, correspondant à l’équivalent en monnaies locales, de 5 (cinq) unites
(i.e. $US, $CAN., $Aust., L.E.. etc.) pour chaque member enregistré dans ladite
association ou tout autre contribution fixée par le Comité
Exécutif.
a) Les montants sont dûs avant le 1er janvier de
chaque année ou
b) Le jour où le member est officiellent enregistré et
par suite avant le 1er janvier de chaque année qui suivra.
5-Régistre des
members
Le “Secrétaire” de l’Union
établira et maintiendra un register de tous les members de l’Union indiquant le
nom et l’addresse de chaque Association, ainsi que la date que cette
Association est devenue member.
6-
Responsabilités des members
La responsabilité des
members de l’Union Mondiale envers le paiement des dettes et passif de l’Union
ou les coûts, charges dépenses relatives à la liquidation de l”union Mondiale
est limitée au montants dùs par chaque association en regard de leur cotisation
et contribution, comme defines dans l’article 4.4 ci-haut.
ARTICLE 5
ORGANES DE L’UNION
1- Assemblées Générales
i.
Assemblée Générale Ordinaire
a)
Pour pouvoir
valablement délibérer, l’Assemblée Générale doit ressembler la moitié aux moins
de ses members.
b)
Chaque Association
participe aux votes dans les conditions ci-après définies, compte tenue du
nombre de familles qu’elle représente:
·
1 (une) voix pour 1 à
10 familles
·
2 (deux) voix pour 11
à 25 familles
·
3 (trois) voix pour
26 à 100 familles
·
4 (quatre) voix pour
101familles et plus.
c) Les Associations qui ne peuvent pas être presented à l’Assemblée Générale peuvent donner, par écrit pouvoir à la delegation d’une Association pour la représenter et voter. Une Association ne peut pas détenir plus que deux pouvoirs.
d) Pour avoir droit au vote, chaque Association member doit être à jour de ses cotisations.
e) La delegation de chaque Association member peut comprendre un chef de delegation et plusieurs members; seul le chef de delegation prend part aux votes.
f) Les votes s’effectuent à mains levees ou par vote secret; les decisions sont prises à la majorité simple de voix.
g) Le vote s’effectuera par bulletin secret:
· Si un
member le demande et si l’Assemblée est
d’accord.
·
Lorsqu’il faut élire une personne.
h) L’exclusion d’une Association Membre se decide par vote secret et requiert la majorité de deux tiers.
i) L’élection du Président de l’Union Mondiale et des members éligibles du Comité Exécutif requiert un vote à la majorité simple. Si elle n’est pas obtenu, un second vote requiert seulement la morité relative (celui qui a le plus de voix).
j) L’Assemblée Générale Ordinaire est convoquée tous les quatres (4) ans Durant le moi de mai ou de juin; toutefois cette période peut être augmentée ou diminuée d’un (1) an par decision du Comité Exécutif. Elle est convoquée par le Président de l’Unionau moins trios (3) mois à l’avance. Le lieu et la date sont determines par le Comité Exécutif.
k)
L’Assemblée Générale doit :
· Etudier et délibérer sur les points de l’ordre du jour et spécialement
:
Ø Les orientations et actions proposes à l’zunion,
lors de l’Assemblée Générale précédente.
Ø Le rapport du Secrétaire Général sur la situation
de l’Union
Ø Le rapport administrative du trésorier Général;
l’Assemblée examine et approuve sa gestion aprée verification faite par les
vérificateurs des comptes.
Ø Les besoins financiers de l’Union et le montant des
cotisations propose par le Comité zex
Ø 0cutif. Le montant des cotisations est fixé en
tenant compte du nombre d’Associations qui font partie de l’Union.
· Définir les orientations générales pour les 4 (quatre) années suivantes.
· Elire le Président de l’Union et les members éligiblesdu Comité
Exécutif;les candidatures peuvent être présentés par le Comité Exécutif ou par
les Associations members.
ii L’Assemblée Générale Extraordinaire
a) L’Assemblée Générale Extraordinaire peut être
convoquée à tout moment pour étudier une situation particulière ou un
événement d’une importance spéciale.
b) C’est le Comité Exécutif qui, dans ces
circonstances, decide la convocation de cette Assemblée, et en fixe la date, le
lieu et l’heure.
c) Elle doit également être convoquée sur la
demande d’une majorité simple (moitié plus un) des Associations members de
l’Union et doit avoir lieu dans les trios (3) mois suivant la demande.
L’Assemblée extraordinaire est convoquée par le Président; la date, le lieu et l’heure
sont determines par le Comité Exécutif.
d) La convocation d’une Assemblée doit être
accompagnée de l’ordre du jour, établi par le Comité Exécutif; le Secrétaire
Général l’envoie à tous les members inscrit dans les régistres.
e) A l’ordre du jour on ajoutera, peut être étudiées
par ladite Assemblée, les questions proposes par le Comité Exécutif, au moins
deux (2) mois avant la date de l”assemblée, si elles sont réclamés par au moins
trios (3) members de l’Union.
2- Le Comité
Exécutif
a) Le Comité Exécutif est l’organe de l’Assemblée
Générale et dirige l”union Mondiale entre les Assemblées.
b) Ses members sont élus par l’Assemblée Générale. Les
candidatures doivent être présentés au Comité Exécutif au moins deux (2)
semaines avant l’ouverture de l’Assemblée Générale statutaire.
c) Les members élus exercent leurs fontions Durant la
période qui sépare deux Assemblées Générales.
d) Le Président ne peut pas être élus pour deux
(2)mandates consécutifs.
e) Les conseillers peuvent être réélus.
f) Le Comité Exécutif est convoque par le president de
l’Union, aux dates et lieu qu’il fixe.
g) Le Comité Exécutif se réunit au moinsune fois par
an et chaque fois que l’intérêt de l’Union l’éxige.
h) Le Président convoque également le Comité Exécutif
à la demande de la moitié, au moins de ses members.
i) La convocation accompagnée de l’Ordre du Jour, est
envoyée à chaque member par le Secrétaire general un (1) mois avant la date de
la reunion, sauf les cas d’urgence qui sont laissées à l’appréciation du
Président.
j) Le Comité Exécutif sera compose comme suit :
·
Le Président
de l’Union.
i.
La nomination des
candiats pour être élus comme Président de l’Union Mondiale :
o devra être faite par écrit sur la formule réservée
à cet effet (voir l’annexe B).
o la demande devra être délivrée au Secrétaire
Général au plus tard trois (3) mois avant la date fixée pour la tenue de
l’Assemblée Générale. Durant laquelle l’éléction aura lieu.
ii
Ses responsabilités se résument comme suit :
o
Il preside le Comité
Exécutif de l’Union et est responsible de son bon fonctionnement.
o
Il représente l’Union
dans tous les actes de la vie civile en vertu des pouvoirs don’t il est investi
à cet effet.
o
Dans l’exercise
ordinaire de sa fonction, ou en cas d’empêchement temporaire, le Président peut
déleguer ses pouvoir ê l’un des members du Comité Exécutif.
o
En cas d’empêchement
definitive (décès,demission ou incapacité) il est remplacé jusqu’à l’expiration
de son mandat, par le doyen des Vice-Présidnets.
·
Les
vice-présidnets, qui sont
en effet les presidents de chaque Association Membre.
·
Le Secrétaire
Général et le trésorier Général, qui sont des members de la même association que celle du president
élu.
I.
Le Secrétaire Général, devra
aussitôt que possible, après sa confirmation, donner son addresse. Ses tàches
se résument comme suit :
o
Préparer les reunions du Comité Exécutif et les Assemblées Générales; établir l’ordre
du jour en accord avec le Présidnet. Et l’envoi aux members. Toutes les minutes
doivent être signées par le Présidnet de l’Union.
o
Envoyer, au moins trios (3) mois avant la date fixée pour la
tenue de l’Assemblée Générale, à chaque member inscrit dans les régistres de
l’Union, un avis de convocation en spécifiant la date, le lieu et l’heure de la
reunion tout en spécifiant la raison de telle convovation.
o
Rédiger le compte-rendu des deliberations.
o
Assurer la bonne diffusion de tous les documents et actes
ainsi que leur consrvation.
o
Préparer les informations et documents sur la situation de
l’Union à l’intention du Comité Exécutif et de l’Assemblée Générale.
o
Tout member de
l’Association désirant porter à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale, un
item d’intérêt commun, devra le soumettre par écrit au Secrétaire Général.
ii.
Le Trésorier Général,
est chargé de la gestion financière de l’union selon les directives du comité
Exécutif, dans cette fontion :
o
Il effectue tous
paiements autorisé par le Comité Exécutif, réclam et reçoit toute somme due à
l’nion, en particulier les cotisations des members.
o
Il tient une
comptabilité régulière de toutes les operations.
o
Ilétablit tous
rapports sur la situation financière de l’Union à l’intention du Comité
Exécutif et de l’Assemblée Générale.
· Les Conseillers,
sont les members restants des Comités Exécutifs des Associations members.
· Chaque member du Comité exécutif sera confirmé en
avisant le Secrétaire Général, au plus tard 21 jours après son election et par
le sécretaire Général qui inscrira leur nom dans le register; excepté pour le
Présidnet qui est élu Durant l’Assemblée Général del’Union Mondiale.
ARTICLE 6
DIVERS
1. Finances de L’Union
Les resources financiers
de l’Union sont constituées par les cotisations annuelles des Associations
members, per les donations ou legs et par toute autres contribution acceptées
par le Comité exécutif.
2. Vérification des comptes
a) Une commission de verification des comptes est élue
par l’Assemblée Générale pour une période allant d’une Assemblée Générale à
l’autre. Ellese compose de deux titulaires et de deux suppléants.
b) La commission peut, en tout temps, proceder à des
verifications sommaires ou completes. Elle en rendra compte au Comité Exécutif
et à l’Assemblée Générale.
c) Les vérificateurs titulaires ne sont pas
immediatement réeligibles.
3. Révocation
d’association
Tout members de l’Union
qui n’est plus en conformité avec les presents statuts et qui rejette les
obligations qui en découlent. Dans ce cas, le Comité Exécutif decide la
suspension immediate. L’Assemblée Générale décidera de l’éventuelle exclusion
ou reintegration.
4. Modification
des Statuts de l’Union
a) Les presents statuts ne peuvent être modifiés que
par l’Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des votants.
b) N’importe quell member ou le Comité exécutif peut
proposer des modifications. La proposition doit être présentée au moins trios
(3) mois avant la date de l’Assemblée Générale; elle doit figurer à l’Ordre du
jour qui accompagne la convocation.
c) La proposition de modification doit être
accompagnée d’une note explicative envoyée, à tous les members de l’Assemblée
Générale, avec la convocation.
5. Interprétation
des Statuts
a) L’interpretation des statuts est du resort du
Comité Exécutif.
b) Si le Comité Exécutif ne parvient pas à un accord,
il charge une commission de donner l’interpretation appropriée. Cette
commission est composée du Président, et de deux jurists non-membres du Comité Exécutif,
mais choisis par lui.
c) La conclusion de cette commission s’impose aux
parties en présence.
6. Rémunération
a) L’Union Mondiale Saint-Marc est une association à
but non lucrative. Touts revenues et propriétés de l’Union, provenant de
n’importe qu’elle source, seront utilize uniquement pour promouvoir les
objectifs de l’Union tells que stipules dans ses Statuts. Aucune partie des
avoirs de l’Union ne seront distributes aux members des Associations de l’Union
Mondiales.
b) Toute fonction remplie au sein de l’Union Mondiale
(ex.Présidnet, Vice-Présidents, Secrétaires, trésorier etc.) est accomplie
bénévolement et aucune rémunération ne sera versée.
7. Dissolution de
l’Union
a) En cas de dissolution de l’Union Mondiale Saint
Marc, les biens disponibles seront attributes aux “Handicapés du Collège Saint
Marc” d’Alexandrie, Egypte.
b) Au cas où l’organisation mentionnée ci-dessus
n’existe plus, le Comité Exécutif choisira une ou plusieurs autres oeuvres de
bienfaisance, à qui les fonds seront attributes.
