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Rezonage Proposeé dans la Plan de Urbanism de Métis-sur-Mer, 2008.


En référence de le documentation que nous avons reçu dans le courrier le 14 avril, 2008, sur le renouvellement de la dernière version des règlements et plan d’Urbanisme de Métis-sur-Mer, au moins une section devrait être consultée et modifié avant toutes décisions irréversibles de zonage soyez pris par le Conseil de la ville de Metis.

Nous comprenons qu’une demande a été soumise au conseil de converti les lots p83, p84, p85 et p86, identifiés comme zone 7003 dans toutes les plans d'Urbanismes ultérieurs, consistant de la moitié orientale de Le Club de Golf de la Pointe, à la zone 1001, un secteur résidentiel comprenant des unités unifamiliales isolée, des chalets saisonnières, des maisons de chambres et pensions et des habitations pour groupes organisés. Dans le passé, cette zone a survécue, avec quelques dommages irréparables mineurs, en employant la nappe phréatique pour irriguer le cours de golf, à l'exclusion des verts, qui sont arrosés par l'intermédiaire de la tuyauterie se reliant du barrage de ruisseau du club de golf, d’environ 1500 pieds de distance.

Cependant, en changeant de la zone 7003 à 1001, cela permettrait le développement résidentiel illimité, mettant la nappe phréatique, déjà basse, en danger de disparaître au milieu de l'été jusqu'aux pluies d’automnes, si et quand celle ci reviendrait.

Ces observations ne sont pas un scénario imaginaire que nous avons fabriqué. Pendant les 50 dernières années, quand la plupart des maisons ont eu l'électricité et l'eau courante, alimenté par des puits de surface, les pompes aspirant l'air pendant des heures n'était pas rare en été à cause du manque d’eau. Seulement une fois arrêtée pendant plusieurs heures, que la nappe phréatique revient, quoique très bas. Voici la problématique.

1. Ce secteur, dans le complexe géomorphologique connu sous le nom du terrasse Mitis, se repose entre la terrasse Mi'hmaq et le rivage intertidal. Il a été éraflé jusqu’ au couche Ordovicien par le passage de la dernière période glaciaire il y a 18.000 ans. Peu après, il a été envahi par la mer de Goldthwaite, couvrant le secteur par plus de 100 mètres d'eau salée. Avant que la mer de Goldthwaite ait reculé il y a 2.000 ans, la rivière Mitis avait déposé une couche de tuf de quelques centimètres à au-dessus d'un mètre, suivie de 4 à 6 pieds de sol.

2. Le « hameau » de la Pointe Leggatt est assuré avec de l'eau domestique par un captage d'eau de source sur le prochain terrain à l'est. Dès que la fin des fontes des neiges, le niveau de la nappe phréatique fournissant un petit ruisseau qui tari la plupart des étés, plusieurs sources souterraines s'écoulant dans la baie, et de toutes les résidences existantes actuelles, commence à diminuer de façon importante et dans un cours lapse de temps. Souvent par mi-été, l'approvisionnement est tel que quelques excès mineurs peuvent mettre la quantité d’eau domestique en danger, plus augmenter le danger de l'invasion d'eau salée.

3. Qui souffrirait le plus si ce projet de zonage est mise en application? Le presbytère presbytérien de la Pointe Leggatt subirait en premiers les effets négatifs tel que le manque d’ eau, étant au bout d’un ligne aquiférique. M. Poirier subit déjà les conséquences d’une eau non potable pendant des années, alors que Victorine Dionne risque les mêmes symptômes potentiels mentionné ci-dessus. Pendant de nombreuses d'années, le Révérend Pentinga éprouve des manques prolongés de l'eau durant l'été. "Tall Trees" à 518 ch. Leggatt, a déjà de l'eau salée dans leur puit foré et obtient maintenant son eau de l'approvisionnement du Killiecrankie. Les Bossé à 520 ch. Leggatt, doivent surveiller le nappe phréatique étroitement s'ils ne veulent pas manquer de l'eau en tout temps. Le Killiecrankie manque d'eau la plupart des étés, etc., etc...

4. Si des logements résidentiels additionnels sont installés en amont des résidences actuelles, ces maisons mentionnées dans les exemples ci-dessus et plusieurs autres verrait leur approvisionnement en eau compromis, plutôt en été et resteraient sèches pour des périodes plus longues. Sans eau pour quelques heures pourrait être tolérables, mais pour des jours, des semaines, peut-être des mois?

5. En raison des nombreuses aquifères reliant des eaux souterraines aux puits résidentiels, tous les contaminants qui peut accéder à la nappe phréatique pendant la période annuelle d'inondation auraient comme conséquence de contaminer permanemment la nappe phréatique et les aquifères en aval.

6. L'administration des eaux résidentielles et des eaux d'égout est la responsabilité de nos représentants de ville. Les règlements courants indiquent que des réservoirs septiques soient vidés tous les deux ans, mais son application a été ignoré ou non-existence. Un simple débordement sérieux de réservoir septique en amont pourrait contaminer la nappe phréatique entière des résidences en aval.

7. Un exemple simple. Il y a environ 15 ans, une partie de le ruisseau a été déplacée environ 75 pieds aux sud, avec la conséquence que le puit de surface d'un propriétaire en aval de cette modification a été souillée il y a de nombreuses années. Les efforts pour corriger la situation ont entraîné des dépenses onéreuses en argent et en effectifs, sans le changement autorisé par les administrateurs, une décision éclairée aurait permis de sauver temps et argent.

8. Dans le « Code civil du Québec », nous pouvons lire dans le paragraphe 981. Le propriétaire riverain peut, pour ses besoins, se servir d’un lac, de la source tête d’un cours d’eau ou de tout autre cours d’eau qui borde ou traverse son fonds. A la sortie du fonds, il doit rendre ces eaux à leur cours ordinaire, sans modification important de la qualité et de la quantité d’eau.

Il ne peut, par son usage, empêcher l’exercice des mêmes droits par les autres personnes qui utilisent ces eaux.

9. Dans le règlement sur le captage des eaux souterraines, R.Q. c. Q-2, r.1.3, favorisant la protection des eaux souterraines destinées à la consommation humaine; il est spécifié que ce règlement régir le captage des eaux souterraines pour empêcher que le captage de ces eaux par une propriétaire ou par un exploitant nuise abusivement à ses voisins, notamment par l'abaissement de la nappe phréatique ou par la diminution de la pression artésienne, de prévenir le puisage de l'eau en quantité abusive compte tenu de sa disponibilité, et enfin de minimiser la répercussion négative du captage sur les cours et plans d'eau, sur les personnes qui ont droit à leur utilisation ainsi que sur les écosystèmes qui leur sont associés.

10. Lors de la courte réunion que nous avons eu avec le maire Tremblay et le secrétaire de la ville mardi le 15 avril à 9 :30, nous avons été informé clairement que le conseil n'est pas responsable de la quantité et/ou qualité des eaux souterraines, malgré qu'il favoriserait la création d’une problématique écologique et environnementale qui peut duré pour des décennies.

11. A titre informatif, que le conseil de ville et le comité d’urbanisme soit sensibilisé à la situation actuelle et avec les problèmes potentiels. Cependant, je ne comprends pas la logique dans le paragraphe 5 de votre brochure, qui mentionne l’intention de protéger le hameau de la Pointe Leggatt qui mérite une attention particulière en raison de l’intérêt ou de l’incidence qu’ils peuvent représenter au niveau écologique et environnementale, alors que le changement proposé de zonage créerait les difficultés écologiques et environnementales potentielles qui pourraient durer pendant des décennies, si non pire.

12. Nous comprenons que le conseil tiendra une réunion du 30 avril pour consulter tous les contribuables de Metis sur les projets de règlement, qu'ils ont passés au 7 avril, 2008. Nous avons compris de plus par un appel téléphonique précédent à la municipalité, que les personnes voulant entrer leur opposition dans ce zonage de 7003 de la Pointe Leggatt, avons jusqu'au 3 mai de le faire ainsi.

Il est malheureux que conseil de Metis n'ait pas consulté les propriétaires de la Pointe Leggatt beaucoup plutôt. Nous ne comprenons pas comment des décisions potentiellement irréversibles sont prises sans des connaissances proportionnées de leurs conséquences à long terme. Bien différent d’un système urbain d'aqueduc, comme est installé au centre et à l'est de Metis, nous vivons dans une zone avec une source d'eau très limitée, que, si finement équilibrée entre la conservation consciencieuse, la consommation minimum de l'eau et la protection intelligente contre des contaminants, continuerait a nous fournir pendant des années à venir avec un minimum de ressources monétaires et de rationalisations.

En conséquence; avec des nombreuses raisons mentionnées ci-dessus, nous nous objectons par ceci, et protestons contre tous changement de zonage du secteur 7003 de Le Club de Golf de la Pointe. En cas de perte ou de non réception de ce document par l'intermédiaire du courrier électronique normal, une copie vous sera expédiée par l'intermédiaire du Poste Canada.

Votre coopération est demandée avant que toutes autres mesures drastiques dans cette matière soit prise.


Bien à vous,


Gilbert R. Bossé et Lise Deschênes,


520 ch Leggatt,

Métis-sur-Mer, QC



Abridged Bibliography : Bibliographie abrégée

- Schéma d’aménagement de territoire, proposition préliminaire, août 1985

- Schéma d’aménagement du territoire, version de consultation, août 1986

- Le développement économique de la qualité de la vie à Métis-sur- Mer, automne 1988.

- Plan et règrements d’urbanisme, Métis-sur-Mer, automne 1988.

- Projet Règlements d’urbanisme, Métis-sur-Mer, été 1989.

- Projet plan d’urbanisme, Métis-sur-Mer, été 1989.

- Projet Règlements d’urbanisme, Métis-sur-Mer, printemps 1990.

- Plan d’urbanisme, Métis-sur-Mer, printemps, 1990.

- Municipalité régionale de comté de la Mitis, inventaire du patrimoine régionale, mesures conservatoires et programme de sensibilisation, rapport final, mars 1990.

- Règlements d’urbanisme, Métis-sur-Mer, (sans date)

- Urbanism By-laws, Municipality of Métis-sur-Mer (Not dated)

- Règlement d’urbanisme, Métis-sur-Mer, printemps 1992.

- Métis-sur-Mer, guide de conservation architecturale.

- Plan d’urbanisme # 9048-2008-B, les grandes affectations. Printemps 2008.

- LOI SUR LES CITÉS ET VILLES, L.R.Q., chapitre C-19,

- LOI SUR L'AMÉNAGEMENT ET L'URBANISME, L.R.Q., chapitre A-19.1

- Règlement sur la rénovation urbaine, R.Q. c. S-8, r.9

- Règlement sur le captage des eaux souterraines, R.Q. c. Q-2, r.1.3

- Loi sur la qualité de l'environnement, L.R.Q. c. Q-2

- Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, R.Q. c. Q-2, r.8

- The Charter of Rights and Freedoms -Le Charte des droits et libertés.

- Charte québécoise des droits et libertés de la personne.

- Code civil du Québec/Civil Code of Québec.

- Watercourses Act, R.S.Q. c. R-13 (updated February 15, 2008)

- Groundwater Catchment Regulation, R.Q. c. Q-2, r.1.3 14 (revised March 2008)

- Solid waste, Regulation respecting, R.Q. c. Q-2, r.3.2 (revised 14 March, 2008).

- Environment Quality Act, R.S.Q. c. Q-2 (revised 14 March, 2008).

- Water Resources Preservation Act, R.S.Q. c. P-18.1 (revised 15 February 2008.)

- Waste water disposal systems for isolated dwellings, Regulation respecting, R.Q. c. Q-2, r.8 (revised 14 March 2008).

- Land use planning and development, An Act respecting, R.S.Q. c. A-19.1

- Géologie du Sud de Québec, du Bas Saint-Laurent et de la Gaspé.

- État des connaissances sur le niveau marin relatif et le relèvement des terres à l’holocènes, Estuaire du Saint-Laurent, Québec, Dionne, Jean-Claude.

- Géologie et géomorphologie quaternaire, secteur du lac Matapedia et de la rivière Mitis, Luc Desmarais, c1988.

- Les « Pétroglyphes » de l’Anse du Petit Mitis, Jean-Marie M. Dubois, 1981.

- Les mouvements glaciaires dans le secteur Mont-Joli/ La Matapedia¨la limite marine régionale : (UQAR)

- L’apport de la géomorphologie à l’archéologie des périodes paléo indienne et archaïque dans l’est du Québec, une geoarchéologie à réinventer, Recherches amérindiennes au Québec, vol. XXXII.

- L’influence du contexte géomorphologique quaternaire sur le dynamique des versant raides de la Gaspésie septentrional. Thèse de Doctorat, département de géographie, Université de Montréal.

- La morphologie littorale de la côte sud de l’estuaire maritime du Saint-Laurent, Rivière-du-Loup à Matane, Dionne, Jean-Claude.

- Les étapes de la déglaciation dans la nord de la Gaspé (Québec) : les marges glaciaires des dryas ancien et récent. Bernard Hétu et James T. Gray, Géographie physique et Quaternaire, ISSN 0705-7199, Volume 54, numéro 1 (2000).

- Géologie glaciaire et géochronologie postglaciaire dans la région limitrophe de la Gaspésie et du Bas Saint-Laurent, Bichonnet, Gilbert.

- Postglacial climate in the St. Lawrence lowlands, southern Quebec, pollen and lake-level evidence. Muller, Serge D.; Richard, Pierre J.H.; Guiot, Joël; de Beauleiu, Jacques-Louis; Fortin, David.

- Le couvert végétal au Québec – Labrador et son histoire postglaciaire, Richard, Pierre J. H., 1987.

- Lithologie des cailloux de la baie de Mitis, Rive sud de l’estuaire maritime du Saint-Laurent (Québec) : un exemple de transport glaciaire et glaciel complexe. Dionne Jean-Claude, 1997.

- Notions de géologie au Québec. Landry, Brune et Mercier, Michel. 1984.

- Etude de l’impact potentiel des changements climatiques sur les ressources en eau souterraine dans l’Est du Canada, Rivard, C; Manon, J; Michaud, Y; Benhammane, S; Morin, A; Lefebvre, R; Rivera, A. A .Geological Survey of Canada, open file 1577. 2003; 160 pages.

- Guide d’évaluation de la vulnérabilité des eaux souterrainnes à la pollution : Rapport présenté aux Ministère de l’environnement du Québec, Service des pesticudes et des eaux souterraines, Murat. V; Martel, R. Michaud, Y; Therrien, R. (ed. prelim.) 2000 : 44 (+ann.) pages (ESS Cont. # 20070238.

- Protection des aquifères: vulnérabilité et périmètres de protection autour des puits. MARTEL, R., PARADIS, D., MURAT, V., MICHAUD, Y., THERRIEN, R., LEFEBVRE, R., FAGNAN, N. et BOISVERT, É. 1999: Sommaire exécutif de la 3e conférence biennale, Américana 1999, 24-26 mars 1999, Montréal, p. 375- 376

- Landforms in the Laurentians of southern Québec: implications for the deglaciation history of the Laurentide Ice Sheet; BOLDUC A. M. 1995: CANQUA; Juin 1995

- Protection et conservation de l'eau souterraine et réglementation. Note de cours sur "La protection de l'eau souterraine? Source d'eau potable!", Tome 2, MARTEL, R et BOURQUE, É. 1997: INRS-Géoressources, Québec, 127 p. 1996: Commentaires sur le projet de politique de protection et de conservation des eaux souterraines. Rapport à l'intention du ministère de l'Environnement et de la Faune du Québec, Septembre 1996, 3 p.



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