Tout le texte de
ce site se trouve è http://asbl-vzw2.blogspot.com/
Ce blog est la partie 2 du site https://www.angelfire.com/co/Dochy/ASBL-VZW.htm
Si
vous arrivez directement sur cette page, voici que le BLOG contient:
ACCES au début du site ou au site
: cas de non fonctionnement des l'accès direct –parfois LENT- aux chapitres
Chapitre 1 :
Brèves Informations à lire ! dont FISCALITE…puis ASBL par des pouvoirs publics (
novembre 2004) et ASBL entre membres d'une même profession
ASBL "
ordinaire " Modèle récent
Puis accès aux
modifications et à la coordination des statuts de l'ASBL FUNDP à Namur le 18 juin 2004.
Et accès aux statuts FR
+ NL d'une
ASSOCIATION DE FAIT .
Chapitre 3 :
Dissolution d'une ASBL
FONDATION PRIVEE Modèle
rédigé par Me Jacques Delouvroy, notaire à Bruxelles
Puis accès à un autre
modèle et à la traduction du modèle NL à lire au Hoofdstuk 12 :
FONDATION D'
UTILITE PUBLIQUE : Chapitre rénové le 13 juin 2005
ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF : avec accès à de
nouveaux statuts !
Chapitre 7 : Sans
accès direct ! Cliquez sur le chapitre précédent et descendez…
MODE DE PAIEMENT + Données
fondateurs + Date dépôt
statuts ASBL d'avant la réforme
Chapitre
8 : A fins documentaires (
date d'avant la nouvelle loi ) : Groupement de médecins : http://www.gmbe.org/Statuts2.htm
+ ASBL
se donnant pour but de promouvoir les logiciels libres en général.
V Z W
STICHTING VAN OPENBAAR NUT opgesteld
door FOD Justitie : 20 juin 2005
PRIVATE STICHTING opgesteld door Me Luc Weyts, notaris te Mechelen
INBRENG OM NIET opgesteld door Me Jos De Roeck, notaris te Antwerpen-Deurne.
I V Z W opgesteld door FOD Justitie : 20 juni 2005
Hoofdstuk 16 : Sans accès direct ! Cliquez sur le chapitre précédent et descendez…
Nieuwe statuten: Gegevens van
stichters + Wijziging samenstelling van de vereniging.
Sites et blogs de l'auteur è http://leon.dochy.googlepages.com/home