Site hosted by Angelfire.com: Build your free website today!

Tout le texte de ce site se trouve è http://asbl-vzw2.blogspot.com/

 

Ce blog est la partie 2 du site  http://www.angelfire.com/co/Dochy/ASBL-VZW.htm

 

Si vous arrivez directement sur cette page, voici que le BLOG contient:

 

ACCES au début du site ou au site : cas de non fonctionnement des l'accès direct –parfois LENT- aux chapitres

Chapitre 1 : Brèves Informations à lire ! dont FISCALITE…puis ASBL par des pouvoirs publics ( novembre 2004) et ASBL entre membres d'une même profession

Chapitre 2 :

ASBL " ordinaire " Modèle récent

Puis accès aux modifications et à la coordination des statuts de l'ASBL FUNDP à Namur le 18 juin 2004.

Et accès aux statuts FR + NL d'une ASSOCIATION DE FAIT .

Chapitre 3 : Dissolution d'une ASBL

Chapitre 4 :

FONDATION PRIVEE Modèle rédigé par Me Jacques Delouvroy, notaire à Bruxelles

Puis accès à un autre modèle et à la traduction du modèle NL à lire au Hoofdstuk 12 :

Chapitre 5 :

FONDATION D' UTILITE PUBLIQUE : Chapitre rénové le 13 juin 2005

Chapitre 6 :

ASSOCIATION INTERNATIONALE SANS BUT LUCRATIF : avec accès à de nouveaux statuts !

Chapitre 7 : Sans accès direct ! Cliquez sur le chapitre précédent et descendez…

MODE DE PAIEMENT + Données fondateurs + Date dépôt statuts ASBL d'avant la réforme

Chapitre 8 : A fins documentaires ( date d'avant la nouvelle loi ) : Groupement de médecins : http://www.gmbe.org/Statuts2.htm

 + ASBL se donnant pour but de promouvoir les logiciels libres en général.

Hoofdstuk 9 :

V Z W 

Hoofdstuk 10 :

STICHTING VAN OPENBAAR NUT opgesteld door FOD Justitie : 20 juin 2005

Hoofdstuk 11 :

Hoofdstuk 12 :

PRIVATE STICHTING opgesteld door Me Luc Weyts, notaris te Mechelen

Hoofdstuk 13 : id

Hoofdstuk 14 : 

INBRENG OM NIET opgesteld door Me Jos De Roeck, notaris te Antwerpen-Deurne.

Hoofdstuk 15 :

I V Z W opgesteld door FOD Justitie : 20 juni 2005

Hoofdstuk 16 : Sans accès direct ! Cliquez sur le chapitre précédent et descendez

Nieuwe statuten: Gegevens van stichters + Wijziging samenstelling van de vereniging. 

 

Sites et blogs de l'auteur è http://leon.dochy.googlepages.com/home